Session de 2009 du Comité spécial des Vingt-Quatre

23 juin 2009

Question des Tokélaou

Rapport du séminaire régional pour les Caraïbes

Rapport du Comité spécial

Clôture de la session

A/AC.109/2009/2 (Document de travail sur les Tokélaou)

A/AC.109/2009/L.14 (Rapport du Comité spécial)

A/AC.109/2009/L.15 (Projet de résolution sur la question des Tokélaou, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

A/AC.109/2009/CRP.1 (Projet de rapport du séminaire régional pour les Caraïbes)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de rapport du Comité spécial (A/AC.109/2009/L.14) ;

Projet de résolution sur la question des Tokélaou (A/AC.109/2009/L.15) ; et

Projet de rapport du séminaire régional pour les Caraïbes (A/AC.109/2009/CRP.1)

Question des Îles Falkland (Malvinas) (suite)

Questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines

A/AC.109/2009/1 (Document de travail sur les Îles Vierges britanniques)

A/AC.109/2009/3 (Document de travail sur Pitcairn)

A/AC.109/2009/4 (Document de travail sur les Samoa américaines)

A/AC.109/2009/5 (Document de travail sur Sainte-Hélène)

A/AC.109/2009/6 (Document de travail sur Montserrat)

A/AC.109/2009/7 (Document de travail sur les Bermudes)

A/AC.109/2009/8 (Document de travail sur les Îles Caïmanes)

A/AC.109/2009/11 (Document de travail sur Anguilla)

A/AC.109/2009/13 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2009/14 (Document de travail sur les Îles Vierges américaines)

A/AC.109/2009/16 (Document de travail sur Guam)

A/AC.109/2009/L.8 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2009/L.9 (Projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur les questions des territoires non autonomes d’Anguilla, des Bermudes, de Guam, des Îles Caïmanes, des Îles Turques et Caïques, des Îles Vierges américaines, des Îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélène et des Samoa américaines (A/AC.109/2009/L.9)

Question des Îles Falkland (Malvinas)

A/AC.109/2009/13 (Document de travail sur les Îles Falkland (Malvinas))

A/AC.109/2009/L.8 (Projet de résolution sur la question des Îles Falkland (Malvinas), ayant pour auteurs la Bolivie (État plurinational de), le Chili, Cuba, l’Équateur et le Venezuela (République bolivarienne du))

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux

Application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l’Organisation des Nations Unies

Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes

A/64/62 (Rapport du Secrétaire général sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux)

E/2009/69 (Rapport du Président du Conseil sur les consultations tenues avec le Comité spécial chargé d’étudier la situation en ce qui concerne l’application de la Déclaration de 1960)

A/AC.109/2009/L.10 (Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2009/L.11 (Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux, déposé par le Président)

A/AC.109/2009/L.12 (Projet de résolution sur les activités économiques et autres, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur l’application de la Déclaration de 1960 sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux (A/AC.109/2009/L.10) ;

Projet de résolution sur les institutions spécialisées et les organismes internationaux (A/AC.109/2009/L.11) ; et

Projet de résolution sur les activités économiques et autres (A/AC.109/2009/L.12)

Question de la Nouvelle-Calédonie

Question du Sahara occidental

A/AC.109/2009/9 (Document de travail sur la Nouvelle-Calédonie)

A/AC.109/2009/12 (Document de travail sur le Sahara occidental)

A/AC.109/2009/L.3 (Projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie, ayant pour auteurs les Fidji et la Papouasie-Nouvelle-Guinée)

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2009/L.3)

A/AC.109/2009/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 9 juin 2008 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs Cuba, l’Équateur et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2009/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

Adoption sans mise aux voix du projet de résolution sur la question de la Nouvelle-Calédonie (A/AC.109/2009/L.7)

Décision du Comité spécial en date du 9 juin 2008 concernant Porto Rico

A/AC.109/2009/L.7 (Projet de résolution sur la décision du Comité spécial en date du 9 juin 2008 concernant Porto Rico, ayant pour auteurs Cuba, l’Équateur et le Venezuela (République bolivarienne du))

A/AC.109/2009/L.13 (Rapport établi par le Rapporteur du Comité spécial sur Porto Rico)

8 juin 2009

Demandes d’audition

Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 de la Charte des Nations Unies

Diffusion d’informations sur la décolonisation

Question de l’envoi de missions de visite et de missions spéciales dans les territoires

A/64/67 (Rapport du Secrétaire général sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73)

A/AC.109/2009/18 et Corr.1 (Rapport du Secrétaire général sur la diffusion d’informations)

A/AC.109/2009/L.4 (Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73, déposé par le Président)

A/AC.109/2009/L.5 (Projet de résolution sur la diffusion d’informations, déposé par le Président)

A/AC.109/2009/L.6 (Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales, déposé par le Président)

Adoption sans mise aux voix :

Projet de résolution sur les renseignements communiqués en application de l’alinéa e de l’Article 73 (A/AC.109/2009/L.4) ;

Projet de résolution sur la diffusion d’informations (A/AC.109/2009/L.5) compte tenu des corrections apportées à l’oral ; et

Projet de résolution sur les missions de visite et les missions spéciales (A/AC.109/2009/L.6)

Séminaire régional pour les Caraïbes

Ouverture de la session par le Secrétaire général adjoint

Élection du Bureau

Organisation des travaux

A/AC.109/2009/L.1 (Note du Secrétaire général sur l’organisation des travaux : résolutions et décisions pertinentes de l’Assemblée générale)

A/AC.109/2009/L.2 (Note du Président sur l’organisation des travaux)

Élection par acclamation du Président, M. R. M. Marty M. Natalegawa (Indonésie)

Élection par acclamation des autres membres du Bureau :

Vice-Présidents - M. Abelardo Moreno Fernández (Cuba) et M. Rupert S. Davies (Sierra Leone), et

Rapporteur - M. Bashar Ja’afari (République arabe syrienne)